Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre F-1 - Règlement sur le fonctionnement des conseils de quartier

Article 89
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Texte intégral
89.Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que nécessaire, mais au moins cinq fois par année.
2004, R.V.Q. 254, a. 89.
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